D2024-08-05 APE de Sigogne - Mise à disposition de la salle des fêtes

D2024-08-04 DM N°4 - Acquisition d'un tracteur John Deere et reprise de l'ancien tracteur

D2024-08-03 Frelons asiatiques - Annule et remplace la délibération N°2017-08-02

D2024-08-02 Approbation du programme et de l'enveloppe de l'opération - Projet d'aménagement et de sécurité de l'entrée de Bourg Est - RD 55

D2024-08-01 Participation aux charges de fonctionnement - Ecole de Bassac

 

D2024-07-05 Contrat de travail - Monsieur REMAUD Julien et Monsieur LAURGEAU Pierre-Yves - Animation du 15 12 2024

D2024-07-06 DM3 Augmentation de crédits sur l oD2024-07-07 Mise a jour du tableau des effectifspération 167 Mobiliers urbains

 

D2024-01-02 Délégations de l admission en non valeur des créances de faibles montants aux exécutifs locaux

D2024-01-03 Assurance des risques statutaires du personnel Mandat au CDG16 dans la perspective de souscrire un contrat de groupe

D2024-01-04 Délibération portant désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux

D2024-01-05 Location d'un BOX situé 2 impasse Bel Air à Foussignac

D2024-01-06 LAnimation du 11 novembre 2024

D2024-02-01 Budget Commune Approbation du compte de gestion 2023

D2024-02-02 Budget Commune Approbation du compte administratif 2023

D2024-02-03 Budget Multiple Rural Approbation du compte de gestion 2023

D2024-02-04 Budget Multiple Rural Approbation du compte administratif 2023

D2024-02-05 Budget Lotissement Approbation du compte de gestion 2023

D2024-02-06 Budget Commune Affectation des résultats

D2024-02-07 Budget Multiple Rural Affectation des résultats

D2024-02-08 Modification des statuts de Grand Cognac

D2024-02-09 Location du logement situé 3 Rue de l église à Foussignac

D2024-02-10 Acquisition de la maison de Madame BUSETTI

D2024-03-01 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024

D2024-03-02 Vote des subventions 2024

D2024-03-03 Projet réhabilitation de la grange rue de l'église en logement locatif - demande de Fonds de Concours à grand cognac

D2024-03-04 Budget Commune 2024

D2024-03-05 Budget Multiple Rural 2024

D2024-03-07 Fongibilité des crédits BP 2024 commune

D2024-03-08 Fongibilité des crédits BP 2024 Multiple Rural

D2024-04-01 Délibération portant versement d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle à certains agents publics

D2024-04-02 Demande de subvention voyage scolaire en Hollande

D2024-04-03 Demande de subvention voyage scolaire à Grace

D2024-04-05 Demande de location de la salle des fêtes par l'association TESAH

D2024-04-06 Communication du rapport d'activités 2022 de Grand Cognac

D2024-04-07 Cimetière communal - vente d'un monument - concession n°185 - carré 1

D2024-05-01 Eclairage Public - RD55 - Route de Bourras

D2024-05-02 - Travaux d'effacement des réseaux de communications électroniques - Le Bourg - Entrée EST - RD55

D2024-05-03 Demande de location de la salle des fêtes par la société Blanc Musique Production

D2024-06-01 Retrait de la délibération n°2024-05-03

D2024-06-02 Délibération relative à la délégation du conseil municipal au maire - Annule et remplace la délibération n°2020-07-03 du 06 aout 202

D2024-06-03 Fixation du taux de la taxe d'aménagement

D2024-06-04 Instauration du permis de démolir

D2024-06-05 Redevance d'occupation du domaine public 2024 - GRDF

D2024-06-06 Mise à jour du tableau de classement des voies communales

D2024-06-07 AVIS SUR LES RAPPORTS D'EVALUATION DE LA CLECT

D2024-06-08 Choix d'un architecte pour l'étude de faisabilité - 1 Rue du Tilleul

D2024-06-09 Nomination d'un référent aux écoles

D2024-06-10 Participation aux charges de fonctionnement - Ecoles de Jarnac

D2024-06-11 Participation aux charges de fonctionnement - Ecole de Mérignac

D2024-06-12 Participation aux charges de fonctionnement - Ecole de Les Métairies

D2024-06-13 Enquête publique  SAS Thomas HINE & CO - création de nouvelles installations de stockage d'alcool de bouche sur le site existant de

D2024-07-01 Révision de l'attribution de compensation dans le cadre de l'élaboration de la carte communale

D2024-07-02 Participation aux charges de fonctionnement - Ecole de Mérignac - Annule et remplace la délibération N°2024-06-11

D2024-07-03 Participation aux charges de fonctionnement - Ecole de Sigogne

D2024-07-04 Participation aux charges de fonctionnement - Ecole de Triac-Lautrait

 

 

D20230101- BUDGET COMMUNE APPROBATION COMPTE DE GESTION

D20230102 - BUDGET COMMUNE APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF

D20230103- BUDGET LOTISSEMENT COMPTE DE GESTION

D20230104 - BUDGET LOTISSEMENT COMPTE ADMINISTRATIF

D20230105 - BUDGET MULTIPLE RURAL COMPTE DE GESTION

D20230106  - BUDGET MULTIPL RURAL COMPTE ADMINI

D20230107 - BUDGET COMMUNE APPROBATION DES RESULTATS

D20230108 - BUDGET LOTISSEMENT RENCLOS AFFECTATION DES RESULTATS

D20230109 - BUDGET MULTIPLE RURAL AFFECTATION DES RESULTATS

D20230110 - COMMMUNICATION RAPPORT D' ACTIVITES 2021 DU GRAND COGNAC

D20230111 - DELIBERATION SPECIALE OUVERTURE ANTICIPEE DES DEPENSES D INVESTISSEMENT

D20230112 - DEMANDE SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE ESPAGNE

D20230113 - DEMANDE SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE ALLEMAGNE

D2023-02-01 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023

D2023-02-02 Vote des subventions 2023

D2023-02-03 Projet réhabilitation de la grange rue de l'église en logement locatif - Demande de fonds de concours à Grand Cognac DSC Investissem

D2023-02-04 Prolet de création d'un logement locatif communal - Acceptation du fonds de concours attribué par Grand Cognac

D2023-02-05 Budget Commune 2023

D2023-02-06 Budget Multiple Rural 2023

D2023-02-07 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement - Budget commune 2023

D2023-02-08 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement - Budget Multiple Rural 2023

D2023-02-09 Acquisition immobilière 1 Place Jean Luce Chevallon

D2023-02-10 Création d'un emploi Adjoint administratif territorial principal 1ère classe

D2023-02-11 Création d'un emploi Adjoint technique territorial principal 2ème classe

D2023-02-12 Location de la salle des fêtes

D2023-03-01 Adhésion de la commune de FOUSSIGNAC au service commun instruction des demandes d'autorisation d'affichage publicitaire et d'enseigne

D2023-03-02 Signature de la convention de service soutien à la gestion des RH CDGRH avec le Centre de Gestion de la Charente

D2023-03-03 RIFSEEP  mise en place au 1er juin 2023

D2023-03-04 Règlement intérieur du personnel

D2023-03-05 Demande de subvention voyage scolaire en auvergne

D2023-03-06 Demande de subvention voyage scolaire école de Triac Lautrait

D2023-03-07 Location bien communal situé au 1 Place Jean Luce Chevallon - Foussignac_

D2023 04 01 - Avis sur le PLUI arrêté le 27 avril 2023

D2023 04 02 - Mise à disposition d'un broyeur de végétaux aux communes membres de Grand Cognac

D2023 04 03 - Redevance GRDF 2023

D2023 04 04 - Contrat de travail Madame OFFRE Virginie

D2023 04 05 - Travaux en régie 1 Place Jean Luce Chevallon

D2023 04 06 - Location d'un BOX situé 2 Impasse Bel Air à Foussignac

D2023 04 07 - Adhésion à l'ATD16 - Appui à la signature électronique

D2023 05 01 DM2 2023 FOUSSIGNAC

D2023 05 02 DM3 2023 FOUSSIGNAC

D2023 05 03 CONTRAT LES PETITES CHOSES

D20230504 SDRG REMPLACEMENT LANTERNE FK006

D2023-06-01 CLASSEMENT DES CHEMINS RURAUX EN VOIES COMMUNALES

D2023-06-02 CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES

D2023-06-03 MISE A JOUR DU TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES

D2023-06-04 AVIS RAPPORTS DE LA CLECT

D2023-06-05 MOTION POUR L INSCRIPTION DES TRAVAUX DE LA DEVIATION MALVIELLE HIERSAC DE LA RIN 141 DANS LE CPER 2023 2027

D2022-06-01 O BLAY BLANC

D2022-06-02 Aquisition armoire réfrigérée

D2022-06-03 Rétrocession terrain POIRIER à la commune

/D2022-06-04 Aide financière.pdf

D2022 -07-01 TRANSFORMATION DE LA GRANGE EN LOGEMENT COMMUNAL

D2022 -07- 02 CLOTURE BUDG LOTISSEMENT LE RENCLOS

D2022 -7- 03 O BLAY BLANC FIN DE BAIL

D2022-07-04 LOCATION SALLE DES FETES A COFA COGNAC – REPERCUSSIONS FINANCIERES

D2022-07-05 DETERMINATION DES DUREES D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

2022-07-06 : RECRUTEMENT ET INDEMNITE DES AGENTS RECENSEUR POUR 2023

2022-07-07 : SDEG – AJOUTS DE POINTS LUMINEUX – RUE DE LA BEAUSSE

2022-07-08 : PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT – ECOLE DE TRIAC – ANNEE SCOLAIRE 2021-2022

2022-07-09 CAUTION TRI SELECTIF ET CAUTION MENAGE – LOCATION DE LA SALLE DES FETES

2022-07-11 PROJET DE LA TRANSFORMATION DE LA GRANGE – VALIDATION DE L’OPERATION ET DU PLAN DE FINANCEMENT – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBARATION N 2022-07-10

D2022-08-01 GEPU REGULARISATION DES AC

D2022-08-02 GEPU TRANSFERT DES CHARGES D INVESTISSEMENT

D2022-08-03 NOUVELLE CONVENTION DE DELEGATION DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES

D2022-08-04 REVERSEMENT DE LA PART INTERCOMMUNALE DE LA TAXE D AMENAGEMENT

D2022-08-05 DELIBERATION PORTANT DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADES

D2022-08-06 DELIBERATION RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES A UNE MISSION

D2022-08-07 CONTRATS DE TRAVAIL AGENTS RECENSEURS

D2022-08-08 CONTRAT DE TRAVAIL ANIMATION NOEL 2022

D2022-08-09 DM6 AUGMENTATION DES CREDITS OP 109 ET 113

D2022-08-10 LOCATION LOCAL 1 BIS RUE DE L EGLISE

D2022-08-11 REHABILITATION GRANGE RUE DE L EGLISE VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT

D2022-08-12 DM6 AUGMENTATION DES CREDITS CHAPITRE 012

D2022-08-13 DEMANDE AIDE FINANCIERE

D2022-08-14 DM7